ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE BOUFFEMONT-PEEP

Activité

Mission

etudier tout ce qui concerne l'interet des eleves et de leur famille

Commune

Bouffémont (95570)

Domaine

  • parents d'élèves

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Ancien titre : ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE BOUFFEMONT-PEEP
  • Nouveau titre : ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES (APE) DE LA FÉDÉRATION PEEP DE BOUFFÉMONT
  • Nouvel objet : rassembler les parents d'élèves autour de valeurs communes, au premier rang desquelles ; le parent premier éducateur de son enfant, la défense de l'intérêt des élèves, l'attachement à la laïcité de l'enseignement ; contribuer au maintien des principes laïques de l'enseignement ; contribuer au maitien des principes laïques de neutralité scolaire, d'objectivité et de tolérance sur lesquels repose l'enseignement public ; rechercher et traiter en commun tout ce qui concerne l'intérêt des élèves au point de vue moral, matériel et intellectuel ; faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorités dans le ressort de l'association ; assurer la représentation des familles dans les conseils d'administration et autres instances ; apporter son concours aux administrations en vue d'améliorer les conditions de la vie scolaire des élèves ; promouvoir et gérer (directement ou en participation) dans l'intérêt des élèves et de leurs familles, toute organisation à caractère éducatif,culturelle, sportive ou sociale
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 95
  • Préfecture :
  • Sous Préfecture : Sarcelles

Identifiant annonce : 202600011304

Numéro de l'annonce : 1304

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W952004634

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0952001430

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 952S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03