DES CONTRIBUABLES SOISEENS GENERAL

Active Soisy-sous-Montmorency 1995-06-02
M

Mission

agir pour la protection et l'amenagement du cadre de vie et de l'environnement. ete en dehors des partis de constater les manquements des elus aux regles de la democratie et particulierement les atteintes aux droits publics.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Soisy-sous-Montmorency (95230)

Associations de Soisy-sous-Montmorency

Siège INSEE

14 RUE DES SAULES, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY

Contact

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Identifiants

RNA
W952003933
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
428287775
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0952005923
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 952S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr