COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINT MARTIN DU TERTRE

Active Saint-Martin-du-Tertre 1974-12-04
M

Mission

d'instituer en faveur du personnel municipal toutes les formes d'aides jugees opportunes, financueres, materielles ou culturelles

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Carnelle Pays-de-France
  • associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat 👉 Carnelle Pays-de-France
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-du-Tertre (95270)

Associations de Saint-Martin-du-Tertre

Contact

#

Identifiants

RNA
W952003696
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0952001007
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 952S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr