COMITE DE QUARTIER CHANTEPIE- PETIT MERISIER

Active Domont 1991-05-16
M

Mission

rassembler les personnes physiques ou morales installees dans le quartier de sarcelles connu sous le nom chantepie-petit merisier.

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Plaine Vallée
  • Comité, défense d'un emploi 👉 Plaine Vallée
@

Commune & Contact

Commune

Domont (95330)

Associations de Domont

Siège INSEE

17 ALLEE DU 19 MARS 1962, 95200 SARCELLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W952002907
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
392518361
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0952004524
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 952S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Comité, défense d'un emploi

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr