SYNDICALE DU CADRE DE VIE DE L'AMICALE DES SABLONS (C.S.C.V.) Active Sarcelles Entraide Locataires & Proprio W952002896 Créée en 1989 defense des interets des locataires / consommateurs. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sarcelles (95200) Identifiants RNAW952002896 HIST.0952003661 Historique Créée le 20/02/1989, dernière déclaration le 01/06/1995 4 évènements 20/02/1989 Création 22/03/1989 Publication au Journal Officiel 01/06/1995 Dernière déclaration 10/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Locataires & Proprio Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.