SAINT BRICE OUEST ENVIRONNEMENT

Active Saint-Brice-sous-Forêt 2004-03-15
M

Mission

protéger et améliorer la qualité de vie à st brice et plus particulièrement à l'ouest de la ville, à proximité des zones vertes. etre attentif au développement de l'urbanisation et des problèmes s'y rapportant. etre un lien de réflexion, d'information, de concertation, d'animation et de dialogue avec les autorités concernées (administrations, collectivités locales), les acteurs privés industriels et commerciaux. traiter de tous sujets se rapportant à l'objet

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Brice-sous-Forêt (95350)

Associations de Saint-Brice-sous-Forêt

Contact

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Identifiants

RNA
W952002396
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0952008901
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 952S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr