M
Mission
pratique du rugby et son développement, dans le cadre fixé par la fédération française de rugby ; elle exercera également des activités commerciales diverses (vente de produits dérivés, tenue de buvette....)
Domaines
- Rugby (rugby à 13, à 15) 👉 Plaine Vallée
@
Commune & Contact
Commune
Domont (95330)Siège INSEE
RUE DE PARIS, 95330 DOMONTContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W952002069
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
524961547
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2025-09-08
- Nouvel objet : pratique du rugby et son développement, dans le cadre fixé par la fédération française de rugby ; elle exercera également des activités commerciales diverses (vente de produits dérivés, tenue de buvette....)
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 952S
Activité
Rugby (rugby à 13, à 15)
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr