ASSOCIATION DE CHASSE AMICALE DE BELLEFONTAINE

Active Bellefontaine 1911-01-16
M

Mission

grouper les propriétaires ainsi que les adhérents qui seraient admis, en vue du développement du gibier : par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apport des adhérents, soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bellefontaine (95270)

Associations de Bellefontaine

Contact

#

Identifiants

RNA
W952001789
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0952008077
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 952S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr