Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : M.T.A. (MONTSOULT-TILLEULS-ANIMATION)
Nouveau titre : MONTSOULT TILLEULS ANIMATION - MTA
Nouvel objet : concevoir, organiser, coorganiser ou soutenir toute activité d'animation, culturelle, festive ou conviviale, principalement sur le territoire communal et le cas échéant, au-delà ; elle peut notamment mettre en place concerts, spectacles, fêtes locales, marchés, sorties ou évènements publics ; des services de restauration ou de buvette peuvent être proposés, uniquement par un traiteur externe ou avec des produits non transformés, conformément à la réglementation sanitaire ; elle peut également accueillir des artistes ou prestataires et collaborer avec la commune, des collectivités ou tout autre partenaire public ou privé ; toutes les activités sont réalisées sans but lucratif et sur la base du bénévolat de ses membres
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 95
Préfecture :
Sous Préfecture : Sarcelles
Identifiant annonce : 202500492838
Numéro de l'annonce : 2838
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W952001423
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0952003287
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 952S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03