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Mission
GROUPER EN TOUS LIEUX, EN DEHORS DE TOUTE INGERENCE POLITIQUE OU CONFESSIONNELLE, LES ASSOCIATIONS DE COMBATTANTS ET DE VICTIMES DEGUERRE.
Domaines
- anciens combattants 👉 Grand Paris
@
Commune & Contact
Commune
Le Kremlin-Bicêtre (94270)Associations de Le Kremlin-Bicêtre
Siège INSEE
11 RUE DU 14 JUILLET, 94270 LE KREMLIN-BICETREContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W943001838
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
412325706
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0943000395
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2025-10-02
- Ancien titre : UNION FRANCAISE DES ASSOCIATIONS DE COMBATTANTS ET DE VICTIMES DE GUERRE (U.F.A.C.)
- Nouveau titre : COMITE D'ENTENTE DES ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES ET MÉMORIELLES (CEAPM)
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 943S
Observation : reprise assistée du 13 mars 2008
Activité
anciens combattants
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr