M
Mission
réflexion sur le concept et l'évolution du détachement des salariés au sein de l'Union Européenne ; échange d'informations sur la transposition des directives européennes dans le droit national du pays de chaque membre
Domaines
- conduite d'activités économiques 👉 Grand Paris
@
Commune & Contact
Commune
Fontenay-sous-Bois (94120)Associations de Fontenay-sous-Bois
Siège INSEE
58 RUE ROGER SALENGRO, 94120 FONTENAY-SOUS-BOISContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W942011717
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923436737
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
- - Dernier évènement INSEE
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 942S
Activité
conduite d'activités économiques
NAF : Organisation de foires, salons professionnels et congrès
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr