M
Mission
LUTTE CONTRE LES CLAUSES ABUSIVES ET ILLEGALES DU PPRI DU VAL DE MARNE ET DE TOUT AUTRE TEXTE RèGLEMENTAIRE PORTANT ATTEINTE AUX HABITANTS DES BORDS DE MARNE ET DES ILES
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Grand Paris
@
Commune & Contact
Commune
Bry-sur-Marne (94360)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W942001534
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0942016187
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 942S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr