M
Mission
ORGANISER LA DEFENSE DES INTERETS DES LOCATAIRES OU ACCESIONNAIRES, SUR TOUTES LES QUESTIONS CONCERNANT LE PROBLèME DE L'HABITAT OU DE L'URBANISME.
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Grand Paris
@
Commune & Contact
Commune
Fontenay-sous-Bois (94120)Associations de Fontenay-sous-Bois
Siège INSEE
47 RUE DU BOIS DES JONCS MARINS, 94120 FONTENAY-SOUS-BOISContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W942000578
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
504764754
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0942017142
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 942S
Activité
associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr