Mission
arrete 200 et 238 bis n° 2001-5038 du 21/12/2001, valable jusqu'au 31/12/2007 - pourvoir en tout ou partie aux frais et besoins du culte reforme dans le val de marne, la seine et marn et l'essonne
Commune & Contact
Commune
Boissy-Saint-Léger (94470)Associations de Boissy-Saint-Léger
Siège INSEE
4 RUE MERCIERE, 94470 BOISSY-SAINT-LEGERContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Cultuelle (U)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée, reconnue d'utilité publique
Gestion : 941P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
NAF : Activités des organisations religieuses
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr