ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE BOISSY SAINT LEGER

Active Boissy-Saint-Léger 1976-08-03
M

Mission

arrete 200 et 238 bis n° 2001-5038 du 21/12/2001, valable jusqu'au 31/12/2007 - pourvoir en tout ou partie aux frais et besoins du culte reforme dans le val de marne, la seine et marn et l'essonne

@

Commune & Contact

Commune

Boissy-Saint-Léger (94470)

Associations de Boissy-Saint-Léger

Siège INSEE

4 RUE MERCIERE, 94470 BOISSY-SAINT-LEGER

Contact

#

Identifiants

RNA
W941005347
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
418308482
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0941000022
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée, reconnue d'utilité publique

Gestion : 941P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr