M
Mission
maîtrise d'ouvrage de l'installation d'une fermeture de l'accès à la rue Sainte Amaranthe par grille comportant un accès voitures et un accès piétons distincts, entretien, la gestion et la police de cette fermeture, répartition et le recouvrement des dépenses d'installation puis de gestion et d'entretien entre les membres
Domaines
- conduite d'activités économiques 👉 Grand Paris
@
Commune & Contact
Commune
Sucy-en-Brie (94370)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W941004452
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 941P
Activité
conduite d'activités économiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr