ASSOCIATION REPUBLICAINE DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE - SECTION BONNEUIL SUR MARNE

Activité

Mission

la section a pour but l'affirmation solennelle des droits des anciens combattants, des victimes militaires, civiles de guerre, des hors-guerre et leurs ayants-cause, la mise en oeuvre de l'aide aux veuves, orphelins et ascendants de guerre par le moyen de l'entraide entre les intéressés, les personnes physiques et morales qui s'intéressent à leur sort ainsi qu'à celui de leurs familles.

Commune

Bonneuil-sur-Marne (94380)

Domaine

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Ancien titre : ASSOCIATION REPUBLICAINE DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE - SECTION BONNEUIL SUR MARNE
  • Nouveau titre : ASSOCIATION REPUBLICAINE DES COMBATTANTS POUR L'AMITIE, LA SOLIDARITE, LA MEMOIRE, L'ANTIFASCISME ET LA PAIX-SECTION DE BONNEUIL-SUR-MARNE
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 94
  • Préfecture : Val-de-Marne
  • Sous Préfecture :

Identifiant annonce : 202500452876

Numéro de l'annonce : 2876

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W941002402

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 94-011-78

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 941P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03