COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE SANTÉ ET MÉDICOSOCIALE

Active Aulnay-sous-Bois 2022-02-11
M

Mission

constituer et encadrer une CPTS sur le cadre du territoire d'Aulnay sous Bois conformément à la législation en vigueur, assurer son évolution à travers un maillage territorial des acteurs impliqués pour répondre aux besoins populationnels et rechercher toutes réponses complémentaires au sein du département de Seine Saint Denis ou de la région Ile de France pour assurer ses missions ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aulnay-sous-Bois (93600)

Associations de Aulnay-sous-Bois

Siège INSEE

12 RUE MICHEL ANGE, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS

Contact

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Identifiants

RNA
W932012174
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
910616614
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 932S

Activité

santé

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr