BÂTIR ENSEMBLE !

Active Noisy-le-Grand 2021-05-03
M

Mission

bÂTIR ENSEMBLE ! a pour objet de : rassembler les forces vives et engagés sur le département de la Seine-Saint-Denis, les citoyens qui souhaitent être acteurs du changement, autour des valeurs républicaines, construire les voies d'une gouvernance démocratique et concertée pour l'intérêt général, notamment sur le département Seine-Saint-Denis et au niveau national ; L'association est un groupement politique au sens des articles L ; 52- 8 et L ; 52-12 du code électoral ; Elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique, et peut émettre les reçus fiscaux correspondants ;

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Noisy-le-Grand (93160)

Associations de Noisy-le-Grand

Contact

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Identifiants

RNA
W932011797
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 932S

Activité

activités politiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr