Mission
la promotion de ses uvres d'arts et de celles confiées pour des manifestations et expositions artistiques, culturelles et éducatives, de restaurer et stocker sa collection d'uvres d'arts et de l'enrichir, d'effectuer les recherches nécessaires afin de retrouver les auteurs des uvres en partenariat avec l'association « empreintes », le versement des droits d'auteur régis par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) en cas d'identification des auteurs ou l'alimentation d'une réserve sur un compte courant en cas d'auteur non identifié, le versement d'un pourcentage de la vente à l'Association « Empreinte » « pour permettre à l'association de continuer de véhiculer l'esprit de l'association du « Non Faire » et promouvoir philosophiquement
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Aulnay-sous-Bois (93600)Associations de Aulnay-sous-Bois
Contact
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- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 932S
Activité
culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr