COMITE DE L'ECOLE SAINTE AGNES

Active Sevran 2007-02-12
M

Mission

1° organiser par tous moyens appropriée le fonctionnement de l'établissement d'enseignementprivé sis à Sevran 25 rue du Général Leclerc 2°engager les maitres et le personnel d'administration, d'assurer leurs rémunérations, de s'intérésser à leur perfectionnement et à leur retraite, en conformité avec les statuts de leur profession 3° établir et....

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Sevran (93270)

Associations de Sevran

Siège INSEE

25 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 93270 SEVRAN

Contact

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Identifiants

RNA
W932000761
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
785634635
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0933003550
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 932S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr