ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE DE SEVRAN - ACMS -

Active Sevran 1993-01-04
M

Mission

du point de vue cultuel, d'assurer l'exercice du culte musulman dans de bonnes conditions comme le prescrivent les lois musulmanes, et de pourvoir en tout ou partie aux frais et besoins pour l'exercice du culte, et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher légalement, à l'exclusion de tous autres, et ce dans la circonscription de SEVRAN et les communes environnantes de Seine Saint Denis. il est bien entendu que, dans le cadre de cette association, la tolérance, le respect ...

Domaines

  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Sevran (93270)

Associations de Sevran

Siège INSEE

49 CHEMIN DE SAVIGNY, 93270 SEVRAN

Contact

#

Identifiants

RNA
W932000307
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
391605052
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0932004923
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 932S

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr