LES BULLS D'ÉPINAY

Active Épinay-sur-Seine 2011-04-22
M

Mission

promouvoir le football américain dans la ville d'Epinay sur seine , pour défendre le but de l'association , le bureau prévu à l'article 10 ci-dessous , pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en quatre exemplaires , le bureau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné , tous deux devront être porteur d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant

Domaines

  • Autres sports collectifs (baseball, hockey sur glace, football américain) 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Épinay-sur-Seine (93800)

Associations de Épinay-sur-Seine

Contact

#

Identifiants

RNA
W931009191
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 931P

Activité

Autres sports collectifs (baseball, hockey sur glace, football américain)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr