Mission
promotion du droit de chaque citoyen adulte de faire homologuer par les autorités compétentes un véhicule terrestre à moteur, fabriqué, assemblé ou modifié totalement ou partiellement par lui-même ou par un professionnel
Domaines
- représentation, promotion et défense d'intérêts économiques 👉 Nice Côte d'Azur
- défense de droits fondamentaux, activités civiques 👉 Nice Côte d'Azur
Commune & Contact
Commune
Belvédère (06450)Siège INSEE
34 AVENUE DE LA METALLURGIE, 93200 SAINT-DENISContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 062P
Activité
représentation, promotion et défense d'intérêts économiques
défense de droits fondamentaux, activités civiques
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr