CASC COMITE D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES

Dissoute Pierrefitte-sur-Seine 1971-05-28
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2018-09-28.

développer les activités culturelles et sociales en direction du personnel communal

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
@

Commune & Contact

Commune

Pierrefitte-sur-Seine (93380)

Associations de Pierrefitte-sur-Seine

Siège INSEE

3 RUE DE LA RESISTANCE, 95200 SARCELLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W931003004
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
417818754
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1971-00348
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 931P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.