AMICALE CNL. PAUL SIGNAC Active Le Pré-Saint-Gervais Locataires & Proprio Logement W931001021 Créée en 2004 défense des intérêts des locataires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Pré-Saint-Gervais (93310) Identifiants RNAW931001021 HIST.2004-00167 Historique Créée le 26/02/2004, dernière déclaration le 11/01/2016 4 évènements 26/02/2004 Création 27/03/2004 Publication au Journal Officiel 11/01/2016 Dernière déclaration 21/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio / Logement Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Logement 032000logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationREPRISE ASSISTEE 2004-00167 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.