Mission
a pour objet exclusif, l'exercice public du culte protestant évangélique, conformément aux lois et règlements en vigueur et à sa confession de foi
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Grand Paris
Commune & Contact
Commune
Montreuil (93100)Siège INSEE
28 RUE DE ROMAINVILLE, 93100 MONTREUILContact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Ancien titre : EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE
- Nouveau titre : ÉGLISE PROTESTANTE ÉVANGÉLIQUE MONTREUIL-NATION (E.P.E.M.N)
- Nouvel objet : a pour objet exclusif, l'exercice public du culte protestant évangélique, conformément aux lois et règlements en vigueur et à sa confession de foi
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Cultuelle (U)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 931P
Observation : Reprise dossier 1986-04777 Association cultuelle autorisée à bénéficier des dispositions des art. 200 et 238bis du code généra
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
NAF : Activités des organisations religieuses
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr