COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL D'ISSY LES MOULINEAUX Active Issy-les-Moulineaux Personnel entreprise W923001721 Créée en 1974 de rechercher l'am2lioration des conditions morales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Issy-les-Moulineaux (92130) Identifiants RNAW923001721 HIST.3316 Historique Créée le 02/07/1974, dernière déclaration le 14/10/2024 4 évènements 02/07/1974 Création 21/07/1974 Publication au Journal Officiel 14/10/2024 Dernière déclaration 15/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.