Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : mettre à disposition, la gestion quotidienne non marchande, et l'animation d'espaces partagés tels que la salle partagée commune aux deux copropriétés, la terrasse partagée des sous-bois, les espaces verts des deux copropriétés : le potager et le verger, de la forêt des groues constituée des 2 copropriétés : la canopée et les sous-bois ; afin, de permettre l'existence de la convivialité entre habitants et habitantes ; participer au dynamisme du quartier des grouesparticiper au développement du projet de durabilité de l'écoquartier ; a savoir, contribuer au développement de la vie sociale, de l'écologie au sein des grouescontribuer à la sauvegarde du cadre de vie des habitants et des habitantes du quartier des groues
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 92
Préfecture : Hauts-de-Seine
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500382358
Numéro de l'annonce : 2358
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W922017489
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 922P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03