ASSOCIATION NOTRE DAME

Active Utilité publique Neuilly-sur-Seine 1901-06-30
M

Mission

accueillir des handicapés, de leur donner les soins médicaux, l'éducation morale et une formation pédagogique et professionnelle adaptée à leurs capacités

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Neuilly-sur-Seine (92200)

Associations de Neuilly-sur-Seine

Siège INSEE

46 AVENUE DU ROULE, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE

Contact

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Identifiants

RNA
W922001067
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775728249
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
92.000.0403
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
25RUP041
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : RUP (R)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 922P

Observation : DECRET RUP 30 JUIN 1855

Activité

santé

NAF : Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr