ASSOCIATION DE CHASSE DE VAUHALLAN

Activité

Mission

exploitation de la chasse sur les territoires où l'association détient le droit de chasse favoriser sur son territoire le développement du gibier et sa protection souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique limitation des nuisibles respect des équilibres biologiques répression du braconnage d'une façon générale, amélioration des conditions d'exercice de la chasse

Commune

Vauhallan (91430)

Domaine

  • chasse pêche

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services sélectionnés pour cette association

Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Ancien titre : ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES FONCIERS ET CHASSEURS DE VAUHALLAN
  • Nouveau titre : ASSOCIATION DE CHASSE DE VAUHALLAN
  • Nouvel objet : exploitation de la chasse sur les territoires où l'association détient le droit de chassefavoriser sur son territoire le développement du gibier et sa protectionsouci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétiquelimitation des nuisibles respect des équilibres biologiquesrépression du braconnaged'une façon générale, amélioration des conditions d'exercice de la chasse
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 91
  • Préfecture :
  • Sous Préfecture : Palaiseau

Identifiant annonce : 202500331320

Numéro de l'annonce : 1320

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W913016061

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 1948029115

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 913S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise antérieure

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03