Mission
exploitation de la chasse sur les territoires où l'association détient le droit de chasse favoriser sur son territoire le développement du gibier et sa protection souci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétique limitation des nuisibles respect des équilibres biologiques répression du braconnage d'une façon générale, amélioration des conditions d'exercice de la chasse
Domaines
- chasse pêche 👉 Communauté Paris-Saclay
Commune & Contact
Commune
Vauhallan (91430)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Ancien titre : ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES FONCIERS ET CHASSEURS DE VAUHALLAN
- Nouveau titre : ASSOCIATION DE CHASSE DE VAUHALLAN
- Nouvel objet : exploitation de la chasse sur les territoires où l'association détient le droit de chassefavoriser sur son territoire le développement du gibier et sa protectionsouci de la préservation de la faune sauvage, du développement du capital cynégétiquelimitation des nuisibles respect des équilibres biologiquesrépression du braconnaged'une façon générale, amélioration des conditions d'exercice de la chasse
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 913S
Observation : reprise antérieure
Activité
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr