Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : cette association a pour objet la découverte, l'initiation, la promotion et l'enseignement d'activités physiques et sportives pour des publics de tout âge, ainsi que la formation dans le champ de l'animation sportive et culturelle et le champ associatif ; elle organise des stages en correspondance avec l'objet de l'association, des rencontres et des tournois sportifs, la vente de gâteaux, boissons et des buffets, des spectacles, des activités récréatives et culturelles (danse, théâtre, ateliers éducatifs, etc ; ; ) ; elle contribue au respect des lois et règlements ; elle respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables à la pratique de l'activité ; l'association ne poursuit aucun but lucratif ; l'association s'interdit toute discrimination ; article r131-3 du code du sport : l'association garantit l'égal accès des hommes et des femmes à ses instances dirigeantes, la composition de l'organe directeur doit refléter la composition de l'assemblée générale ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 91
Préfecture :
Sous Préfecture : Palaiseau
Identifiant annonce : 202500372174
Numéro de l'annonce : 2174
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W913015608
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 913S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03