COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS

Active Sainte-Geneviève-des-Bois 1974-11-25
M

Mission

création et développement d'activités, d'oeuvres sociales en faveur des personnels intéressés, et resserrer les liens de convivialité entre le personnel communal et les élus du conseil municipal de la ville

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Geneviève-des-Bois (91700)

Associations de Sainte-Geneviève-des-Bois

Contact

#

Identifiants

RNA
W913014631
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2250225022
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 913S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr