A.C.D.H.B.ZONE 0 ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE LA ZONE 0 DU DOMAINE DES HAUTS DE BRUYERES

Active Ballainvilliers 2017-04-21
M

Mission

informer les copropriétaires de la gestion de la zone 0 du Domaine des hauts de bruyères par le locataire exploitant, des conditions de location proposées par le locataire exploitant, des droits et devoirs des copropriétaires bailleurs et du locataire exploitant ; représenter les copropriétaires adhérents de l'association auprès du locataire exploitant ; organiser et réaliser toute démarche décidée par les adhérents de l'association dans le cadre de la défense de leurs intérêts ; coordonner des actions votées par les adhérents de l'association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ballainvilliers (91160)

Associations de Ballainvilliers

Contact

#

Identifiants

RNA
W913007857
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 913S

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr