AGGL'EAU COMMUNAUTÉ PARIS SACLAY (AGGL'EAU CPS)

Active Bures-sur-Yvette 2016-10-30
M

Mission

promouvoir, pour toutes les communes de la Communauté d'Agglomération Paris-Saclay, une gestion publique, démocratique, soutenable et équitable de l'eau, en lien étroit avec les usagers et leurs associations ; cette gestion devant s'accomplir dans le respect de la préservation de la ressource et de l'environnement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bures-sur-Yvette (91440)

Associations de Bures-sur-Yvette

Siège INSEE

23 RUE DE LA PRAIRIE, 91440 BURES-SUR-YVETTE

Contact

#

Identifiants

RNA
W913007516
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
834027054
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 913S

Activité

ressources naturelles

NAF : Captage, traitement et distribution d'eau

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr