SYNDICAT DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES DE BRIIS-SOUS-FORGES

Active Briis-sous-Forges 1930-08-28
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune de Briis-sous-Forges, ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions ou location

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Briis-sous-Forges (91640)

Associations de Briis-sous-Forges

Contact

#

Identifiants

RNA
W913006817
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0913000427
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 913S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr