Mission
l'exercice du droit de chasse grâce à une gestion rationnelle du patrimoine cynégétique conformément au devoir de chacun de veiller à la sauvegarde du patrimoine naturel dans lequel il vit, édicté par l'article 1er de la loi du 10 juillet 1976
Domaines
- chasse 👉 Communauté Paris-Saclay
Commune & Contact
Commune
Palaiseau (91120)Siège INSEE
14 BOULEVARD ABEL CORNATON, 91290 ARPAJONContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 913S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Activité
chasse
NAF : Autres activités sportives
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr