ASSOCIATION DE L'IMPASSE DES PEUPLIERS

Active Saulx-les-Chartreux 2013-04-18
M

Mission

permettre aux propriétaires de l'impasse des Peupliers (91160 Saulx-les-Chartreux) de gérer en commun le fonctionnement et les besoins de la communauté à savoir : approbation, entretien des voiries et réseaux ; création des éléments d'équipements nouveaux ; exercice de toutes actions afférentes aux voiries et réseaux ; conclusion de tous contrats et conventions ; répartition et recouvrement des dépenses de gestion et d'entretien ; cette association n'est pas une copropriété entre les propriétaires de l'impasse des Peupliers

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saulx-les-Chartreux (91160)

Associations de Saulx-les-Chartreux

Contact

#

Identifiants

RNA
W913004927
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 913S

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr