Mission
la création de l'U.S.O.C. est décidée dans le cadre d'une politique de collaboration à moyen et long terme entre les sections Volley-Ball du CC2 et du CAO sur un projet sportif commun : favoriser le développement quantitatif et qualitatif de la pratique du volley-ball dans la zone géographique concernée ; cette politique de coopération concerne les sections de Volley-Ball du CC2 et du CAO qui restent affiliées séparément à la Fédération Française de Volley-Ball, Ligue Ile de France ; l'association sera elle-même affiliée à la Fédération Française de Volley-Ball ; l'U.S.O.C. a pour tâche de coordonner uniquement la gestion sportive en liaison avec les deux sections de Volley-Ball du CC2 et du CAO dans le domaine des entrainements et des compétitions sportives ; elle peut proposer en outre l'organisation à son niveau de manifestations exceptionnelles, sous réserve d'un accord préalable des deux membres, CC2 et CAO, une convention type ("Convention d'Union de Groupements Sportifs") définie par la fédération française de volley-ball, est par ailleurs signée par les présidents du CC2 et du CAO et règle les aspects sportifs (droits des clubs, règles d'engagement des équipes, respect des obligations sportives vis-à-vis de la fédération). Cette convention précise notamment les règles de répartitions des droits sportifs à la création et en cas de dissolution de l'USOC
Domaines
- Volley ball (volley, beach volley) 👉 Communauté Paris-Saclay
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 913S
Activité
Volley ball (volley, beach volley)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr