COMITE DES FETES DE BALLAINVILLIERS

Active Ballainvilliers 1978-11-10
M

Mission

étendre l'action de la commission municipale des fêtes en faisant participer des personnes extérieures au conseil municipal , organiser les festivités de la commune, promouvoir toute action à une amélioration des fêtes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ballainvilliers (91160)

Associations de Ballainvilliers

Contact

#

Identifiants

RNA
W913002839
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0913002325
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 913S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr