Mission
développer et favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique, culturel ou scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes ; elle contribue au respect des lois et règlements en vigueur ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association est affiliée à la Fédération Française d'Études et de Sports Sous-Marins (FFESSM) et bénéfie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée ; l'association ne poursuit aucun but lucratif ; elle s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; elle s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de défense sont assurés ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et des règlements intérieurs de la FFESSM et s'engage à les respecter, de même que le règlement des commissions, les dispositions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de Technique et de Sécurité pour la plongée en scaphandre ; l'association pratique les activités physiques et sportives pour handicapés physiques, visuels et auditifs
Domaines
- Natation - Baignade (natation, plongée) 👉 Communauté Paris-Saclay
Commune & Contact
Commune
Massy (91300)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 913S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
Natation - Baignade (natation, plongée)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr