ASSOCIATION HIPPOCAMPE CLUB SECTION SUBAQUATIQUE DE L 'ENTENTE SPORTIVE DE MASSY

Active Massy 1971-10-06
M

Mission

développer et favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique, culturel ou scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes ; elle contribue au respect des lois et règlements en vigueur ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association est affiliée à la Fédération Française d'Études et de Sports Sous-Marins (FFESSM) et bénéfie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée ; l'association ne poursuit aucun but lucratif ; elle s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; elle s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de défense sont assurés ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et des règlements intérieurs de la FFESSM et s'engage à les respecter, de même que le règlement des commissions, les dispositions des Assemblées Générales, du Comité Directeur et les garanties de Technique et de Sécurité pour la plongée en scaphandre ; l'association pratique les activités physiques et sportives pour handicapés physiques, visuels et auditifs

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Massy (91300)

Associations de Massy

Contact

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Identifiants

RNA
W913002374
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0913000933
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 913S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Natation - Baignade (natation, plongée)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr