M
Mission
permettre l'exercice du droit de chasse, la répression du braconnage et délits de chasse, la conservation du gibier, la protection de l'environnement et la destruction des animaux nuisibles sur les terrains de affermés à cet effet par l'administration des domaines à la Société Militaire de Chasse de la Direction Générale de l'Armement Essais propulseurs
Domaines
- chasse 👉 Communauté Paris-Saclay
@
Commune & Contact
Commune
Orsay (91895)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W913002234
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0913014823
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 913S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr