ASSOCIATION COMITE PROFESSIONNEL DES PRESTATAIRES DE SERVICE EN MATIERE D'ASSAINISSEMENT RADIOACTIF (C.O.P.S.A.R.)

Active Gif-sur-Yvette 1993-10-12
M

Mission

promouvoir l'étude commune des problèmes généraux relatifs aux conditions d'exercice des prestations de service en matière d'assainissement radioactif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gif-sur-Yvette (91190)

Associations de Gif-sur-Yvette

Siège INSEE

1 ROUTE DE LA NOUE, 91190 GIF-SUR-YVETTE

Contact

#

Identifiants

RNA
W913001872
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
504591983
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0913008626
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 913S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pollutions, assainissement

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr