COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DU BOIS

Active La Ville-du-Bois 1975-05-25
M

Mission

créer et développer des oeuvres sociales en faveur du personnel municipal de La Ville du Bois

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Ville-du-Bois (91620)

Associations de La Ville-du-Bois

Contact

#

Identifiants

RNA
W913001827
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0913001618
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 913S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr