COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL D' ATHIS-MONS

Active Athis-Mons 1975-07-02
M

Mission

d'assurer aux adhérents une assistance morale et matérielle dans tous les cas particuliers ou celle-ci-ci se révèle nécessaire, d'étudier, d'organiser et de réaliser toutes dispositions de nature à apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux adhérents et à leur famille, de contribuer par tous les moyens appropriés, à la création, au développement et à la gestion d'action sociale, culturelles et de loisirs en faveur des adhérents

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Paris
@

Commune & Contact

Commune

Athis-Mons (91200)

Associations de Athis-Mons

Siège INSEE

PLACE DU GENERAL DE GAULLE, 91200 ATHIS-MONS

Contact

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Identifiants

RNA
W913001669
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
538551607
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0913001645
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 913S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr