ASSOCIATION DES HABITANTS DU BASSIN DE LA PREDECELLE

Active Briis-sous-Forges 2000-09-20
M

Mission

défense des intérêts des habitants du bassin de la Prédecelle. Elle agit pour : l'indemnisation des victimes des inondations provoquées par les ruissellements des eaux et les débordements de la Prédecelle ; la mise en place et le développement d'une

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Briis-sous-Forges (91640)

Associations de Briis-sous-Forges

Contact

#

Identifiants

RNA
W913000784
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0913011903
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 913S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

pollutions, assainissement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr