ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE DU SACRE COEUR DE MONTLHERY

Active Montlhéry 1948-11-01
M

Mission

dans le respect du droit francais des textes fondamentaux en vigueur et des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignements fondEs sur l'autorite canonique

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montlhéry (91310)

Associations de Montlhéry

Siège INSEE

10 RUE CHRISTOPHE DE SAULX, 91310 MONTLHERY

Contact

#

Identifiants

RNA
W913000153
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
785220658
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0913002309
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 913S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr