M
Mission
D'entretenir et de renforcer les liens de camaraderie et de solidarite entre les anciens mobilises en algerie, tunisie et maroc, de leur permettre par une action concertee d'assurer la sauvegarde de leurs droits materiels et moraux, et d'oeuvrer en f
Domaines
- anciens combattants 👉 Coeur d'Essonne Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Sainte-Geneviève-des-Bois (91700)Associations de Sainte-Geneviève-des-Bois
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W913000114
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0913000832
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 913S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
anciens combattants
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr