Mission
la protection de l'environnement et des équilibres fondamentaux de la biosphère : espaces naturels, eau, air, sols, paysages et cadre de vie dans une perspective de développement soutenable, veiller à l'aménagement harmonieux et équilibré du territoire et de l'urbanisme, lutte contre toutes formes de pollution et de nuisances en considérant notamment leur impact sur la santé humaine, veiller au respect des réglementations dans le domaine de l'environnement, de l'alimentation, de lénergie, de la gestion des déchets, de l'urbanisme, de la publicité et du cadre de vie et uvrer à leur amélioration, la défense, l'information et la sensibilisation des citoyens, consommateurs et usagers dans ces domaines, la sauvegarde des coutumes locales et ancestrales. elle exerce ses activités sur l'ensemble du territoire de la République ainsi qu'en dehors de ses frontières au moyen notamment d'actions devant toutes les juridictions, administrations, organisations nationales ou internationales
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Val d'Yerres Val de Seine
Commune & Contact
Commune
Boussy-Saint-Antoine (91800)Associations de Boussy-Saint-Antoine
Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 912P
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr