LES FRANCS PECHEURS DE LA S.N.E.C.M.A.

Active Viry-Châtillon 1901-07-01
M

Mission

affermage des lots de peche sur le territoire de la region,concourir a la lutte contre le braconnage et la pollution,des rivieres.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Viry-Châtillon (91170)

Associations de Viry-Châtillon

Contact

#

Identifiants

RNA
W912009451
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0912000119
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 912P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr