CONSEILS CITOYEN LES CINEASTES

Active Épinay-sous-Sénart 2016-07-13
M

Mission

permettre l'émergence et la valorisation d'une expression libre des habitants du quartier prioritaire concerné; d'être associés à l'élaboration, à la mise en œuvre et à l'évaluation des contrats de ville ; représenter le collège des habitants, le collège des associations et le collège des acteurs locaux du quartier des cinéastes dans les instances de pilotage du contrat de ville applicable à Épinay-sous-Sénart ; le conseil citoyen exerce ses actions en toute indépendance vis-à-vis des pouvoirs publics ; actions qui s'inscrivent dans le respect des valeurs de liberté, d'égalité, de fraternité, de laïcité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Épinay-sous-Sénart (91860)

Associations de Épinay-sous-Sénart

Siège INSEE

8 RUE SAINTE GENEVIEVE, 91860 EPINAY-SOUS-SENART

Contact

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Identifiants

RNA
W912009191
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
822118444
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 912P

Activité

défense de droits fondamentaux, activités civiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr